83330 - Le Castellet

Mentions légales

Numéro d'enregistrement (auprès des services municipaux) : 83035 000033 XN

Ce site est édité par MOONSOON SAS, Société par actions simplifiée, au capital social de 175.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 528 788 896, et dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR 85 528 788 896.

Adresse de la publication : 28 boulevard Poissonnière - 75009 Paris. Directeur de la publication : M. Nicolas ILIC.

Informations hébergeur : GANDI SAS, société par actions simplifiée au capital de 800.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 423 093 459, siége social : 63-65 Boulevard Massena - 75013 Paris.

Informatique et Libertés : conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Libertés"), ce site ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (http://www.cnil.fr).

L'utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu'il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Moonsoon, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition relatif aux dites informations. Pour exercer ces droits, ou pour toute autre demande, adressez-vous à : Moonsoon SAS - 28 boulevard Poissonnière - 75009 Paris.

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL (http://www.cnil.fr).

Droits d'auteur / Copyright : ce site et son contenu sont protégés par le droit des marques et/ou autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Moonsoon ou sont utilisées avec les autorisations de leurs propriétaires.

Ce contenu inclut mais n'est pas limité à, toutes les photographies, images, illustrations, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo), les logos ainsi que les logiciels utilisés pour la conception et la fonction du site. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.

Tous les droits sont réservés.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de : - N'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales, - Ne pas modifier de telles informations.- Reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Moonsoon.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Moonsoon.

Crédit Photographies : ©Copyright photothèque Moonsoon. Les photographies figurant sur le site ne sont pas contractuelles.

Responsabilité : l'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Moonsoon ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Moonsoon n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Moonsoon se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Moonsoon ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Moonsoon met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à Moonsoon ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Monsoon qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. Lien Hypertexte : la création de liens hypertexte vers le site chateaudescostes.com est soumise à l'accord préalable et écrit de Moonsoon.

Développement du site : Moonsoon SAS